Compléments aux Délibérations 1792-1814 (épisode français)

Les Archives anciennes de la Commune, versées aux ADS depuis longtemps, ont été répertoriées et rendues accessibles en 2016.
Cependant, quelques pièces dispersées avaient échappé aux relieurs du XIXe siècle, et restaient à la Mairie.
Elles ont été rassemblées à l’occasion du classement des Archives modernes (2018), en vue de rejoindre les Archives anciennes.
Reste à les répertorier en cohérence avec les registres des Délibérations des ADS

Ces quelques pièces ne manquent pas d’intérêt (est-ce justement pour cette raison qu’elles furent séparées des autres, pour  la commodité de travail d’un secrétaire ?
On trouve même dans les compléments 1792-1814 un document inséré de 1787, lié à une affaire toujours en cours en 1808. Or, les archives antérieures en général n’ont pas été conservées)
Document .pdf en fichier attaché ci-dessous